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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLITEX
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Le comptoir du coton.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le comptoir du coton.
SARL SOLITEX

Numéro de dépôt :
3935839
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/07/2022
Le comptoir du coton. de SOLITEX

Présentation de la marque Le comptoir du coton.

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le comptoir du coton. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLITEX domicilié(e) ZA PLANCHE FAGLINE, 2 ALLEE PLANCHE FAGLINE - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 895 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOLITEX domicilié(e) ZA PLANCHE FAGLINE, 2 ALLEE PLANCHE FAGLINE - 35740 - PACE - France.

La marque Le comptoir du coton. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le comptoir du coton. est expirée depuis le 20 juillet 2022.

SOLITEX a également déposé les autres marques suivantes : STAFF EQUIPEMENT , Colatex


SARL SOLITEX - ZA PLANCHE FAGLINE, 2 ALLEE PLANCHE FAGLINE - 35740 - PACE - France - SIREN 491895728


SARL SOLITEX - ZA PLANCHE FAGLINE, 2 ALLEE PLANCHE FAGLINE - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598756 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609773 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633871 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Alèses de matelas, alèses absorbantes multicouches, alèses bouclette éponge sur support PVC, PU maille polyester.

Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linges de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, serviette de toilette en matière textile, enveloppe à matelas, housses de matelas, toiles à matelas.